lundi 7 janvier 2019

Agile game : un cas sur les impacts du copyright sur la relation client fournisseur

En 2018, le parlement européen a adopté la directive européenne sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique [1].

A terme, cette directive aura des impacts sur les relations clients / fournisseurs.

Le sourcing des instruments pour l'Agile offre un cas d'école pour suivre ces impacts.

Directeur(ice)s informatiques, et si, pour amorcer l'année 2019, vous offriez des Agile games à vos partenaires métiers et notamment aux directeur(ice)s des achats ? 



[1] Réforme du droit auteur : accès au texte original du projet de directive via le site X-Propriété-Intellectuelle

vendredi 6 novembre 2015

Table des billets

Design Management et ontologies
Liaise Deal Serve Use Nurture
Liaise
Deal
Serve
Use
Nurture

Considérations méthodologiques et  épistémologiques
Divers

vendredi 11 janvier 2013

Egalité de traitement des candidats

Le 7 décembre dernier, le Ministère de la Justice lançait la consultation "Assistance à la maitrise d'ouvrage du système décisionnel du ministère de la justice " ou plus simplement "AMOA Décisionnel".

La procédure de la consultation est un appel d'offre ouvert.

La date limite de remise de plis est le 18 janvier 2013.

Pour assurer l'égalité de traitement entre les candidats (certains candidats ayant pu réaliser pour le compte du ministère des activités afférentes à l'objet de la consultation), une mécanisme particulier de questions réponses a été mis en place ; toute question émise par l'un des candidats et sa réponse par le pouvoir adjudicateur est partagée avec l'ensemble des candidats.

Le 11 janvier 2012, ce pouvoir a estimé opportun d'émettre un troisième jeu de questions réponses.
Contrairement aux jeux précédents qui se présentaient sous la forme d'une liste numérotée de questions/réponses, ce nouveau jeu est accompagné d'une modification du cahier des clauses particulières.

lundi 7 janvier 2013

jeudi 15 novembre 2012

Référentiels SI orientés production et référentiels SI orientés innovation

Pour mieux produire ou innover avec vos systèmes numériques, mettez en œuvre le bon "référentiel SI" ,Tru Dô-Khac, 15 novembre 2012, Le Cercle Les Echos


Pour mieux produire ou innover avec vos systèmes numériques, mettez en œuvre le bon "référentiel SI"


Une mise en œuvre d'un « référentiel SI » peut accroître considérablement l'efficacité d’une gestion informatique. Mais cela passe par un investissement initial : formation, licence, conseil, outils,...Pour assurer le retour sur investissement du référentiel SI, on identifiera clairement la contribution du système d'information aux objectifs de l’entreprise : mieux produire ou innover.


Un « référentiel SI » est un ouvrage de référence décrivant un ensemble structuré de processus et pratiques en gestion de système d’information d’entreprise (SI) ; cet ouvrage est utilisé selon les cas par tous les collaborateurs d’une même entreprise, les affiliés à une corporation professionnelle, un groupement d’entreprises constituées en consortium, ou un ensemble de prestataires, ce qui justifie le qualificatif « de référence » [1].

Une taxonomie des référentiels SI
Il existe deux grandes classes de référentiel, les référentiels issus de la demande (les entreprises « utilisatrices »de SI)  et ceux issus de l’offre (les entreprises prestataires en SI) [2] (...).

Du coté de l’offre, les référentiels reconnus sont pratiquement tous propriétaires (sous copyright).
Il y en a deux types, le référentiel propriétaire confidentiel et le référentiel propriétaire publié.

Le premier porte le savoir-faire, confidentiel par nature, d’un prestataire.

Le second est développé par un organisme identifié suivant une méthodologie de cycle de vie similaire à celle d'un logiciel. Comme le logiciel, il porte une marque et est sujet à licence [4].
(...)

Taxinomie des référentiels SI


Des référentiels SI orientés production
Lorsqu'il est émis par l’offre, un référentiel SI porte souvent une intention d’affaire ou une culture professionnelle. Celles-ci seront révélées par une observation attentive de la structure de l’organisation générale des pratiques, à  savoir une configuration particulière du cycle de vie de SI  (désigné communément par « Design/Build/Run ») associé à une boucle d’amélioration continue.

Ainsi, on peut identifier en filigrane du cycle de vie proposé, un contrôle des coûts, une segmentation de l’offre SI, un modèle d’organisation d’un opérateur Cloud Computing ou une démarche d’ingénierie ;
(...)
Même s’ils ont des ADN différents, ces référentiels SI partagent la qualité d'être « processus oriented delivery » : nés dans les années 90-2000 où la reconfiguration des processus était vue comme la clef de performance économique, ces référentiels visent à optimiser la production SI, c'est-à-dire, avec des processus éprouvés, à délivrer, à qualité constante, aux meilleurs coûts et à risques maîtrisés, des services spécifiés.

Référentiel SI orienté innovation
Avec l’innovation numérique, on voit émerger une seconde famille de référentiels SI, qui sont orientés relation : l’innovation numérique passe d’abord par les relations qui définissent le partage de la propriété intellectuelle afférente à l’innovation [5].
Le cycle de vie est radicalement différent et peut s’exprimer par exemple avec la suite « mise en relation/entrée en affaire/exploitation du contrat/élevage de la relation » [6].
(...)

Mettre en œuvre le bon référentiel SI
Pour l’entreprise utilisatrice, la mise en œuvre d’un référentiel SI peut notablement améliorer  la gestion de son informatique. Mais cette mise en œuvre demande un investissement (...)
Le retour sur investissement est alors évalué à l’aune des objectifs de l'entreprise par l'usage des SI , -aider les métiers à mieux produire ou innover-, et le référentiel SI mis en œuvre par l’entreprise sera probablement taillé sur mesure (ang : blended) (...).

 Références :
[1] Best Practices : normes, gros bon sens ou œuvres de l’esprit ? Tru Dô-Khac, ITR Manager, 27-28 avril 2011
[2] Les référentiels de la DSI, état de l’art, usage etbonnes pratiques, CIGREF, octobre 2009
[3] Référentiel Agate (Atelier de Gestion de l'ArchiTecturE des SIC), Ministère de la défense
[4]Négoce de savoir-faire informatique, Tru Dô-Khac, Le Cercle Les Echos, 3 janvier 2012
[5] Des régimes relationnels pour un système d’information efficace, Tru Dô-Khac, Cercle Les Echos, 31 janvier 2012
[6] Gestion des relations d’affaires en prestationsintellectuelle, Dô-Khac Decision, 2011
[7] Acheteurs informatiques, gouvernez l'écosystème desfournisseurs numériques innovants, Tru Dô-Khac, Le Cercle Les Echos, 10 octobre 2012



L'intégralité de l'article sur Le Cercle

mardi 24 janvier 2012

vendredi 23 septembre 2011

A l'écoute d'une association d'entreprises

En décembre 2009, le CIGREF et Cap Gemini Consulting publiait une étude réalisée avec le support du professeur Donald Marchand, de l'IMD Lausanne, et intitulée : "L’information : prochain défi pour les entreprises Pratiques de création de valeur par les SI et leur usage"[1].

Outre un accès gracieux, le CIGREF invitait son écosystème à exprimer des retours en activant la fonction "commentaires modérés" en pied de page de l'annonce officielle de l'étude, mettant ainsi en pratique ses trois métiers :  "Intelligence, Appartenance, Influence" [2].

Intéressés et inspirés par cette étude, nous avons émis deux commentaires suggérant l'opportunité d'une approche relationnelle de la gouvernance et qui ont été acceptés.

Un an et neuf mois après, nous mettons en ligne une représentation de la cellule N°1 de IT Regime Management, un référentiel "Open" [2] de gouvernance SI orienté relation  et nous invitons l'écosystème numérique à partager et développer une intelligence collective.

Nous reproduisons ci-dessous ces deux commentaires.

Commentaire posté sur le site CIGREF le 25 janvier 2010 à 17:10
Pour les fêtes de Noël 2009, le CIGREF donne l’accès à une étude fort intéressante qui s’inscrit dans la suite des travaux engagés avec McKinsey dès 2002 sur la dynamique des relations entre les parties prenantes au SI.

Prenant acte de retours sur les limites des mises en œuvre actuelles du modèle MOA-MOE, le CIGREF associé à Capgemini Consulting et au professeur Donald Marchand (IMD) lance aux formes actuelles de gouvernance de SI l’injonction d’ « évoluer pour prendre en compte de façon explicite l'usage de l'information ».

Corrélativement, les auteurs proposent quelques pistes : la création de poste de « Responsable Usage du SI » qui appelle l’identification d’un nouvel emploi-métier dans la prochaine version de Nomenclature et que l’on pourrait désigner par "Chef de projet Maîtrise d’usage", un parcours initiatique (Ang. « journey ») de gouvernance de SI avec cinq balises: « utilitaire, technologique, centre de services, partenaire des métiers, et cœur des métiers ».


Commentaire posté sur le site CIGREF le 27 janvier 2010 à 09:04
Confrontée au terrain, la typologie conceptuelle de cinq « profils » dessinant les étapes d’un parcours initiatique de gouvernance de SI se réduit à trois « positionnements » de la fonction SI dans l’entreprise qui ont été appelés « Utilitaires Technologiques », « Centre de service » et « Technologie Métier ». Cette famille peut être rapprochée logiquement des impératifs formulés par l’étude CIGREF McKinsey réalisée en 2004 « Dynamique des relations autour des SI dans les équipes de direction des entreprises françaises » pour évaluer l’efficacité d’une DSI : « résoudre le problème informatique », « optimiser les investissements informatiques » et « transformer l’entreprise à l’aide des SI ».

Qu’elles soient à trois ou cinq éléments, ces typologies n’en confirment pas moins l’existence de variances dans les mises en œuvre du standard français en gestion de SI dit MOA-MOE (Maîtrise d’ouvrage-Maîtrise d’œuvre) que l’étude de 2004 avait également fait ressortir en associant respectivement aux impératifs trois «modèles relationnels » mettant en scène trois parties prenantes au SI, la DG, la DSI et la DM (direction métier).

Il est fort probable que ces variances relationnelles se retrouvent également au niveau des activités opérationnelles : investissement, développement, production informatique, etc.

Ces activités ayant été standardisées en processus, il pourrait être opportun de constituer une base de familles de processus orientées par une typologie relationnelle en vue de « permettre aux entreprises de continuer à progresser dans la création de valeur au travers de l’usage des SI ».


----------------------------------------------------------
[1] L’information : prochain défi pour les entreprises Pratiques de création de valeur par les SI et leur usage - CIGREF Capgemini Consulting, site institutionnel du CIGREF
[2] Rapport d'activité 2006-2007
[3] Open : créatif et ouvert par une large utilisation du contrat "Creative Commons Paternité Partage à l'Identique".

CIGREF est une marque déposée par le Club Informatique des Grandes Entreprises Françaises Association loi 1901

mercredi 21 septembre 2011

"Making of" de la cellule N°1 de IT Regime Management en cinq questions

Pourquoi un référentiel sur la gouvernance numérique d'entreprise ?
Pour accompagner les entreprises dans leur transformation vers l'Entreprise Numérique

Pourquoi un référentiel "Open" [1] ?
Pour véritablement mobiliser l'intelligence collective de l'écosystème numérique.

Qui a contribué à l'intelligence collective de la cellule N°1 du référentiel IT Regime Management ? (cf."Générique et Crédits")
Personnes physiques : Tru Dô-Khac
Personnes morales : Dô-Khac Decision, Agence pour le Patrimoine Immatériel de l'Etat (APIE), Alter Way, , CIO-Online, ITR Manager, Le Monde Informatique, InfoDSI,, Best Practices Systèmes d'Information
Communautés non constituées : X-Propriété-IntellectuelleL'Institut d'Archilogie , participants à  des discussions sur LinkedIn

Pourquoi le 22 septembre 2011 ?
Pour répondre à des signaux du marché de plus en plus forts [2]
22 au 24 septembre 2011 : troisième édition de Open World Forum,
22 septembre 2011 : OpenCIO Summit

Pourquoi cette cellule adresse-t-elle la relation d'affaire ?
Les référentiels de processus ont apporté l'efficience des ressources informatiques de l'entreprise.
Mais ce sont les relations qui en conditionnent l'efficacité : "des relations SI pour les bonnes choses, des processus SI pour les faire bien" [3]


[1] Open : publié largement sous Creative Commons Paternité Partage à l'Identique
[2] Une enquête collaborative produite par Dô-Khac Decision "Open Survey N°8 : 60 secondes pour imaginer l'Entreprise Numérique Innovante"
[3] "Des relations SI pour faire les bonnes choses", Tru Dô-Khac, Le Monde Informatique, 29 août 2011.


Contrat Creative Commons
Le texte est mis à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Paternité - Partage à l'Identique 2.0 France.

Rejet

Lorsque le Client estime que les prestations ne peuvent être admises en l’état, il en prononce le rejet partiel ou total.

La décision de rejet doit être motivée. Elle ne peut être prise qu’après que le Supplier a été mis à même de présenter ses observations.

En cas de rejet, le Supplier est tenu d’exécuter à nouveau la prestation prévue par le marché.

Exceptions
Lorsque la mauvaise qualité ou la défectuosité des fournitures ou matériaux remis par le Client, et entrant dans la composition des prestations, est à l’origine du défaut de conformité des prestations aux stipulations du marché, 
le Client ne peut prendre une décision de rejet :
  • si le Supplier a, dans un Délai6 délai de quinze jours à partir de la date à laquelle il a eu la possibilité de les constater, informé le Client des défauts des approvisionnements, matériels ou équipements remis, réserve faite des vices cachés ne pouvant être décelés avec les moyens dont il dispose ;
  • et que Client a décidé que les approvisionnements, matériels ou équipements devaient néanmoins être utilisés et notifié sa décision au Supplier.  


Contrat Creative Commons
Le texte est mis à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Paternité - Partage à l'Identique 2.0 France.
Basé(e) sur le Cahier des Clauses Administrative Générales de Fournitures Courantes et de Services.

    Admission avec réfaction

    Lorsque le Client estime que des prestations, sans être entièrement conformes aux stipulations du marché, peuvent néanmoins être admises en l’état, il peut les admettre avec réfaction de prix proportionnelle à l’importance des imperfections constatées. Cette décision doit être motivée. Elle ne peut être notifiée au Supplier qu’après qu’il a été mis à même de présenter ses observations.

    Exceptions
    Lorsque la mauvaise qualité ou la défectuosité des fournitures ou matériaux remis par le Client, et entrant dans la composition des prestations, est à l’origine du défaut de conformité des prestations aux stipulations du marché, 
    le Client ne peut prendre une décision d’admission avec réfaction :
    • si le Supplier a, dans un Délai6 délai de quinze jours à partir de la date à laquelle il a eu la possibilité de les constater, informé le Client des défauts des approvisionnements, matériels ou équipements remis, réserve faite des vices cachés ne pouvant être décelés avec les moyens dont il dispose ;
    • et que Client a décidé que les approvisionnements, matériels ou équipements devaient néanmoins être utilisés et notifié sa décision au Supplier. 

    Ajournement

    Le Client, lorsqu’il estime que des prestations ne peuvent être admises que moyennant certaines mises au point, peut décider d’ajourner l’admission des prestations par une décision motivée. Cette décision invite le Supplier à présenter à nouveau au Client les prestations mises au point, dans un délai de quinze jours (Délai2)

    Le Supplier doit faire connaître son acceptation dans un délai de dix jours (Délai3) à compter de la notification de la décision d’ajournement. En cas de refus du Supplier ou de silence gardé par lui durant ce délai, le Client a le choix d’admettre les prestations avec réfaction ou de les rejeter, dans les conditions fixées aux 3 et 4, dans un délai de quinze jours (Délai4 ) courant de la notification du refus du supplier ou de l’expiration du délai de dix jours (Délai3) ci-dessus mentionné.

    Le silence du Client au-delà de ce délai de quinze jours (Délai5) vaut décision de rejet des prestations.

    Si le Supplier présente à nouveau les prestations mises au point, après la décision d’ajournement des prestations, le Client dispose à nouveau de la totalité du délai prévu pour procéder aux vérifications des prestations, à compter de leur nouvelle présentation par le Supplier.

    Exception
    Lorsque la mauvaise qualité ou la défectuosité des fournitures ou matériaux remis par le Client, et entrant dans la composition des prestations, est à l’origine du défaut de conformité des prestations aux stipulations du marché, 
    le Client ne peut prendre une décision d’ajournement
    • si le Supplier a, dans un délai de quinze jours (Délai6 ) à partir de la date à laquelle il a eu la possibilité de les constater, informé le Client des défauts des approvisionnements, matériels ou équipements remis, réserve faite des vices cachés ne pouvant être décelés avec les moyens dont il dispose ;
    • et que Client a décidé que les approvisionnements, matériels ou équipements devaient néanmoins être utilisés et notifié sa décision au Supplier.  
    Contrat Creative Commons
    Le texte est mis à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Paternité - Partage à l'Identique 2.0 France.
    Basé(e) sur le Cahier des Clauses Administrative Générales de Fournitures Courantes et de Services.

      Admission

      Le Client prononce l’admission des prestations, sous réserve des vices cachés, si elles répondent aux stipulations du marché. L’admission prend effet à la date de notification au Supplier de la décision d’admission ou en l’absence de décision, dans un délai de quinze jours (Délai1) à dater de la livraison.

      Contrat Creative Commons
      Le texte est mis à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Paternité - Partage à l'Identique 2.0 France.
      Basé(e) sur le Cahier des Clauses Administrative Générales de Fournitures Courantes et de Services.

      mardi 20 septembre 2011

      Opportunité d'un référentiel de relations client fournisseur en entreprise numérique

      L'entreprise numérique remet en question les schémas classiques de relations client fournisseur, que ce soit en interne entre une direction des systèmes d'information et une direction métier ou en externe entre une entreprise cliente et un prestataire externe.

      Débats
      Nous vous invitons à débattre sur le réseau social numérique professionnel ouvert LinkedIn.

      "Maîtrise d'ouvrage-Maîtrise d'œuvre" (MOA-MOE) : conservation, extinction ou mutation du modèle ?", débat lancé en novembre 2010 par Tru Dô-Khac,, groupe Re-Invent-IT, 38 commentaires à ce jour

      Le cas échéant, vous êtes invités à visiter le site "Open Innovation on LinkedIn with Tru Dô-Khac" qui reproduit les extraits de ces débats tout en rajoutant quelques citations glanées sur le web.

      Articles sur le modèle de gestion informatique Maîtrise d'ouvrage/Maîtrise d’œuvre
      1. "Mutation du modèle MOA-MOE (partie 1) (partie 2)", Bestpractices-Systèmes d'Information, 12 avril 2010, accès à l'article sur "Répertoire d'articles sur l'IT Regime Management"
      2. "La maîtrise d’usage, une notion innovante", CIO-Online, 23 août 2010    
      3. "Ontologies de la trilogie MOA-MOE-MUE", CIO-Online,  1er novembre 2010   

      Enquête "collaborative"
      - une enquête produite par Dô-Khac Decision sur la pertinence du modèle MOA-MOE
      "Open Survey N°2 : 12 questions pour apprécier la pertinence du modèle MOA-MOE". A ce jour 90 réponses.
      Collaborative : les statistiques sont mises à jour en temps réel et communiqués au répondant dès la fin du questionnaire sans nécessité de s'enregistrer.

      Méthodologie pour l'écriture d'un référentiel de pratiques professionnelles

      Un ouvrage proposant un référentiel de pratiques est un ouvrage
      • intellectuel,
      • collectif.
      L'écriture d'un tel ouvrage s'apparente plus à celui d'un logiciel que d'un roman.

      Dès lors on peut puiser à foison dans la littérature professionnelle et académique les problématiques et les bonnes pratiques de développement : alignement sur les besoins des lecteurs, qualité, flexibilité, modularité, architecture, etc.

      Mais pour un référentiel sous Creative Commons Paternité Partage à l'Identique, tout en reconnaissant que l'expérience fait défaut, nous avons l'intuition que l'architecture doit d'abord être "modulaire" : chaque module, que nous désignons ici par "cellule", doit être autoporteur.

      "Coming out" de la gouvernance relationnelle dans la gouvernance SI

      Si les relations entre parties prenantes au système d'information sont essentielles à une bonne gouvernance SI, ces dernières étaient peu traitées explicitement dans les référentiels de gouvernance informatique connus.

      Avec le référentiel ITIL Edition 2011, c'est chose faite avec trois "processus" : "Business Relationship Management", "Demand Management" et "Design Coordination".


      Deux articles
      "Redonner du sens aux processus SI par un régime numérique", par Tru Dô-Khac, sur ITRManager, le 8 août 2011.
      "Des relations SI pour faire les bonne choses", par Tru Dô-Khac, sur Le Monde Informatique du 29 août 2011

      ITIL® is a registered trade mark of the Cabinet Office.

      Gouvernance relationnelle des SI et entreprise numérique

      La gouvernance des systèmes d'information  (Ang : IT Governance) était orientée vers les processus SI : en premier lieu, il s'agit de faire tourner l'usine informatique, d'assurer la fiabilité de sa production et l'efficience des ressources employées.

      Avec l'entreprise numérique qui attend que les SI l'accompagnent efficacement dans son ouverture vers son écosystème, la gouvernance SI devient une affaire de relation : pour faire les bonnes choses, il fait des relations, pour les faire bien il faut des processus [1].



      [1] Peter Drucker (1909-2005) : “Efficiency is doing things right; effectiveness is doing the right things.

      Eléments d'opportunité pour un référentiel de "bonnes pratiques" ouvert et créatif

      En référence au forum Open Source World, nous serions tentés de dire de façon lapidaire que "en référentiels de pratiques de gestion informatique, le Creative Commons est au Copyright ce que l'Open Source (dit "libre") au logiciel  copyright (dit "propriétaire") en matières de logiciel".
      Nous vous invitons à débattre et à vous exprimer dans une enquête collaborative.

      Débats
      Nous vous invitons à débattre sur le réseau social numérique professionnel ouvert LinkedIn
      "Quels seraient les avantages d'un hara-kiri des bonnes pratiques ?", débat lancé par Fabien Gelineau en mars 2011, groupe Re-Invent-IT, LinkedIn, 88 commentaires à ce jour.

      "Pensez-vous que le développement et la diffusion de bonnes pratiques soient optimum sous Copyright ?", débat lancé par Tru Dô-Khac en janvier 2011, groupe Re-Invent-IT, LinkedIn, 16 commentaires à ce jour.

      "Et si la propriété intellectuelle était abolie ?", débat lancé par Tru Dô-Khac en juin 2011, groupe Re-Invent-IT, LinkedIn, 37 commentaires à ce jour.

      Le cas échéant, vous êtes invités à visiter le site "Open Innovation on LinkedIn with Tru Dô-Khac" qui reproduit les extraits de ces débats.

      Article
      - paru sur ITRManager le 27 avril 2011 par Tru Dô-Khac
       "Best Practices : normes, gros bon sens ou oeuvres de l'esprit ?"

      Enquête "collaborative"
      - une enquête produite par Dô-Khac Decision et diffusée par InfoDSI sur la valeur réelle des bonnes pratiques
      "Plus que du gros bon sens, les best practices largement utilisees ? Pour vous faire votre propre idee, entrez dans la premiere enquete ligne collaborative [dans le B2B].

      Amorce d'un référentiel "ouvert et creatif "en gouvernance numérique d'entreprise

      Ce site professionnel sort à l'occasion de la tenue de la troisième édition de l'OpenCIO Summit, un événement présidé par Alter Way et qui se tiendra le 22 septembre 2011 au sein de Open World Forum,  Paris.

      Ce site s'inscrit dans l'ambition d'un développement communautaire d'un référentiel créatif et ouvert de gouvernance numérique d'entreprise.

      S'inspirant de l'esprit de Wikipedia, une large partie de ce site est placé sous Creative Commons Paternité Partage à l'Identique 2.0 France.

      Il adresse un domaine particulier de la gouvernance numérique d'entreprise, celui de la gouvernance d'une relations d'affaire en prestation de service.

      Cette création s'inscrit dans les travaux de l'Institut d'Archilogie, une communauté professionnelle créative et ouverte adressant la gouvernance de l'innovation numérique.


      Contrat Creative Commons
      Le texte de la page est mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Paternité - Partage à l'Identique 2.0 France. Pour le respect de la Paternité, merci de vous adresser à l'auteur.

      lundi 19 septembre 2011

      Ajustement de délai de livraison

      Sauf si le marché prévoit que le démarrage des prestations peut être ordonné dans un délai supérieur à six mois (délai2) à compter de la notification de l'affaire, le Supplier peut refuser d’exécuter cet ordre, s’il lui est notifié plus de six mois (délais2) après la notification de l'affaire.
      Le Supplier dispose alors d’un délai de quinze jours (délai3), courant à compter de la date d’envoi de sa décision de refus au Client, pour proposer une nouvelle date de démarrage des prestations.

      A l’expiration de ce délai, s’il n’a proposé aucune autre date, il doit exécuter les prestations à la date demandée.

      En cas de refus du Client de la proposition de nouvelle date qui lui aura été faite, le Supplier peut demander la résiliation de l'affaire. Cette résiliation ne peut lui être refusée.


      Contrat Creative Commons
      Le texte est mis à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Paternité - Partage à l'Identique 2.0 France.
      Basé(e) sur le Cahier des Clauses Administrative Générales de Fournitures Courantes et de Services.

      Changement(s) concernant le Supplier

      Le Supplier est tenu de notifier sans délai au Client les modifications survenant au cours de l’exécution du marché et qui se rapportent :

      ― aux personnes ayant le pouvoir de l’engager ; 
      ― à la forme juridique sous laquelle il exerce son activité ; 
      ― à sa raison sociale ou à sa dénomination ; 
      ― à son adresse ou à son siège social ;
      ― aux renseignements qu’il a fournis pour l’acceptation d’un sous-traitant et l’agrément de ses conditions de paiement ; et de façon générale, à toutes les modifications importantes de fonctionnement de l’opérateur économique pouvant influer sur le déroulement du marché.



      Contrat Creative Commons
      Le texte est mis à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Paternité - Partage à l'Identique 2.0 France.
      Basé(e) sur le Cahier des Clauses Administrative Générales de Fournitures Courantes et de Services.